Les politiques de libre accès et les moyens de s’y conformer à l’Université Laval

Entrée en vigueur le 22 février 2017, la Politique sur le libre accès aux publications des résultats de la recherche à l’Université Laval (PDF) établit les principes directeurs guidant l’Université et les membres de sa communauté dans une démarche de diffusion durable des résultats de la recherche. Elle vise à encourager la diffusion en accès ouvert à tous et à toutes aux publications scientifiques, à mettre en valeur et à préserver les résultats de la recherche à l’Université, à en augmenter les répercussions ainsi qu’à répondre aux exigences des organismes subventionnaires en matière d’accès aux résultats de recherche.

Pour réaliser ces objectifs, les membres de la communauté universitaire sont encouragés à:

• Valider auprès de leur éditeur les conditions de diffusion en libre accès des articles qu’ils ou elles publient à la suite de leurs travaux de recherche;
• À déposer ces articles dans le dépôt institutionnel, Corpus^UL, au moment où ils sont acceptés pour publication.

Accédez à Corpus^UL

Pour en savoir plus sur le dépôt institutionnel, consultez les pages du site de la Bibliothèque concernant Corpus^UL.

Portée et exigences de la Politique des trois organismes sur le libre accès aux publications

• Titulaires de subventions octroyées par le Conseil de la recherche en sciences humaines (CRSH), le Conseil de recherche en sciences naturelles et en génie (CRSNG) et les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC).
  • CRSH et CRSNG : à partir du 1^er mai 2015
  • IRSC : à partir du 1^er janvier 2008, pour celles provenant des IRSC
• Articles publiés dans des revues avec comité de lecture qui découlent de recherches menées à l’aide de ces subventions;
• Diffusion en libre accès au maximum 12 mois après leur publication.

Moyens de s’y conformer à l’Université Laval :

Déposer une version de l’article dans Corpus^UL, le dépôt institutionnel

La version acceptée pour publication ou la version publiée de l’article peuvent être utilisées, mais nous vous recommandons de privilégier la version acceptée pour publication, car elle facilite la diffusion en libre accès.

IMPORTANT: Tous les articles déposés dans Corpus^UL ne sont pas nécessairement diffusés en libre accès après 12 mois. En effet, la diffusion en libre accès des documents dans Corpus^UL se fait en conformité avec les conditions imposées par les éditeurs de ces documents. Ceux-ci peuvent, par exemple, exiger une période d’embargo plus longue que 12 mois.

Il est donc opportun de vérifier ces conditions avant de publier un article issu d’une recherche subventionnée par les trois organismes. Vous pouvez le faire à l’aide de la plateforme Open policy finder. Le ou la bibliothécaire de votre discipline peut vous accompagner dans cette démarche. Pour obtenir ses coordonnées, consultez le répertoire du personnel de la Bibliothèque.

Pour en savoir plus sur les modalités de dépôt, consultez la section Corpus^UL – Dépôt institutionnel.
 

Publier dans une revue en libre accès

La revue doit offrir le libre accès à l’article au maximum 12 mois après sa publication. Si des frais s’appliquent, ceux-ci peuvent être des dépenses admissibles.

Consultez la liste des réductions des frais de traitement d’articles offertes aux chercheurs et chercheuses de l’Université Laval grâce aux ententes de la Bibliothèque avec les éditeurs.

IMPORTANT: Si le libre accès est optionnel dans la revue dans laquelle vous publiez, il est possible que l’option de déposer dans Corpus^UL soit avantageuse, puisque gratuite. Dans ce cas, référez-vous à l’option 1.

Portée et exigences de la Politique des trois organismes sur le libre accès aux publications (2026)

• Titulaires d’une subvention ou d’une chaire octroyée par le CRSH, le CRSNG et les IRSC, à partir du 1^er janvier 2027.
• Articles de recherche revus par les pairs.
• Mention de l’appui de l’organisme subventionnaire dans les publications.
• Conservation des droits suffisants et utilisation d’une licence ouverte.
• Diffusion en libre accès immédiat et gratuit dans un dépôt institutionnel canadien ou par le biais d’une plateforme canadienne fiable en vertu d’une licence ouverte, conformément aux critères précisés dans la foire aux questions de la politique.

Portée et exigences de la Politique de diffusion en libre accès des Fonds de recherche du Québec –  version 2019 :

Pour les subventions et bourses octroyées à partir du 1^er avril 2019.

• Titulaires d’une subvention ou d’une bourse et membres d’un groupe de chercheurs ou de chercheuses financé par les FRQ.
• Articles publiés dans des revues savantes.
• Diffusion en libre accès au maximum 12 mois après leur publication.

Moyens de s’y conformer à l’Université Laval:

Déposer une version de l’article dans Corpus^UL, le dépôt institutionnel

La version acceptée pour publication ou la version publiée de l’article peuvent être utilisées, mais nous vous recommandons de privilégier la version acceptée pour publication, car elle facilite la diffusion en libre accès.

IMPORTANT: Tous les articles déposés dans Corpus^UL ne sont pas nécessairement diffusés en libre accès après 12 mois. En effet, la diffusion en libre accès des documents dans Corpus^UL se fait en conformité avec les conditions imposées par les éditeurs de ces documents. Ceux-ci peuvent, par exemple, exiger une période d’embargo plus longue que 12 mois.

Il est donc opportun de vérifier ces conditions avant de publier un article issu d’une recherche subventionnée par les trois organismes. Vous pouvez le faire à l’aide de la plateforme Open policy finder. Le ou la bibliothécaire de votre discipline peut vous accompagner dans cette démarche. Pour obtenir ses coordonnées, consultez le répertoire du personnel de la Bibliothèque.

Pour en savoir plus sur les modalités de dépôt, consultez la section Corpus^UL – Dépôt institutionnel.

Publier dans une revue en libre accès

La revue doit offrir le libre accès à l’article au maximum 12 mois après sa publication. Si des frais s’appliquent, ceux-ci peuvent être des dépenses admissibles.

Consultez la liste des réductions des frais de traitement d’articles offertes aux chercheurs et chercheuses de l’Université Laval grâce aux ententes de la Bibliothèque avec les éditeurs.

IMPORTANT: Si le libre accès est optionnel dans la revue dans laquelle vous publiez, il est possible que l’option de déposer dans Corpus^UL soit avantageuse, puisque gratuite. Dans ce cas, référez-vous à l’option A.

Portée et exigences de la Politique de diffusion en libre accès, version révisée en 2022

Pour les subventions et bourses demandées à partir de juillet 2022.

• Titulaires de subventions et de bourses des FRQ, sauf certaines subventions octroyées pour les infrastructures. Vérifiez les règles du programme concerné.
• Publications examinées par les pairs, mémoires et thèses.
  • Publications examinées par les pairs: diffusion en libre accès immédiat sous la licence ouverte CC-BY 4.0, ou si nécessaire sous la licence CC-BY-ND 4.0.
  • Mémoires et thèses: diffusion en libre accès immédiat.

Pour en savoir plus sur les licences Creative Commons, consultez le site du Bureau du droit d’auteur.

Moyens de s’y conformer à l’Université Laval:

Pour savoir quelles options s’offrent à vous selon la revue dans laquelle vous avez publié, interrogez l’outil Journal Checker Tool en y indiquant les informations suivantes:

• Revue: titre de la revue ou son ISSN
• Organisme de financement: Fonds de recherche du Québec
• Institution: Université Laval

Si vous avez des questions quant aux résultats obtenus ou si vous ne trouvez pas la revue dans l’outil, adressez-vous au bibliothécaire ou à la bibliothécaire de votre discipline. Pour obtenir ses coordonnées, consultez le répertoire du personnel de la Bibliothèque.

Interprétation des résultats en fonction du contexte de l’Université Laval